DerniĂšre mise Ă jours : 01/09/2024
Nous avons pour obligation de vous informer sur les données que nous collectons et l'utilisation que nous en faisons. Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous nous communiquez. Nous ne vendons ni ne louons vos informations personnelles à des tiers à des fins de marketing sans votre consentement.
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : awarld.com met Ă disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des Ă©lĂ©ments constituants lâinformation prĂ©sente sur le Site, notamment textes, images, vidĂ©os.
Informations clients : Ci aprĂšs dĂ©nommĂ© « Information (s) » qui correspondent Ă lâensemble des donnĂ©es personnelles susceptibles dâĂȘtre dĂ©tenues par awarld.com pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et Ă des fins dâanalyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractÚre personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le RÚglement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet awarld.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
PropriĂ©taire : micro-entreprise Marin Barbaud EI â 188 Grande rue de la GuillotiĂšre 69007 Lyon
Responsable publication : Marin Barbaud â tech@awarld.com
Webmaster : Awarld â tech@awarld.com
HĂ©bergeur : PulseHeberg â 9, Boulevard de Strasbourg 83000 Toulon +33 (0) 4 22 14 13 60
DĂ©lĂ©guĂ© Ă la protection des donnĂ©es : Marin Barbaud â tech@awarld.com
Le Site constitue une Ćuvre de lâesprit protĂ©gĂ©e par les dispositions du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle et des RĂ©glementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune maniĂšre rĂ©utiliser, cĂ©der ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des Ă©lĂ©ments ou travaux du Site.
Lâutilisation du site awarld.com implique lâacceptation pleine et entiĂšre des conditions gĂ©nĂ©rales dâutilisation ci-aprĂšs dĂ©crites. Ces conditions dâutilisation sont susceptibles dâĂȘtre modifiĂ©es ou complĂ©tĂ©es Ă tout moment, les utilisateurs du site awarld.com sont donc invitĂ©s Ă les consulter de maniĂšre rĂ©guliĂšre.
Ce site internet est normalement accessible Ă tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut ĂȘtre toutefois dĂ©cidĂ©e par awarld.com, qui sâefforcera alors de communiquer prĂ©alablement aux utilisateurs les dates et heures de lâintervention. Le site web awarld.com est mis Ă jour rĂ©guliĂšrement par awarld.com responsable. De la mĂȘme façon, les mentions lĂ©gales peuvent ĂȘtre modifiĂ©es Ă tout moment : elles sâimposent nĂ©anmoins Ă lâutilisateur qui est invitĂ© Ă sây rĂ©fĂ©rer le plus souvent possible afin dâen prendre connaissance.
Le site internet awarld.com a pour objet de fournir une information concernant lâensemble des activitĂ©s de la sociĂ©tĂ©. awarld.com sâefforce de fournir sur le site awarld.com des informations aussi prĂ©cises que possible. Toutefois, il ne pourra ĂȘtre tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise Ă jour, quâelles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquĂ©es sur le site awarld.com sont donnĂ©es Ă titre indicatif, et sont susceptibles dâĂ©voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site awarld.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnĂ©s sous rĂ©serve de modifications ayant Ă©tĂ© apportĂ©es depuis leur mise en ligne.
Le site utilise les technologies React/NextJS. Le site Internet ne pourra ĂȘtre tenu responsable de dommages matĂ©riels liĂ©s Ă lâutilisation du site. De plus, lâutilisateur du site sâengage Ă accĂ©der au site en utilisant un matĂ©riel rĂ©cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniĂšre gĂ©nĂ©ration mis-Ă -jour. Le site awarld.com est hĂ©bergĂ© chez un prestataire sur le territoire de lâUnion EuropĂ©enne conformĂ©ment aux dispositions du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).
Lâobjectif est dâapporter une prestation qui assure le meilleur taux dâaccessibilitĂ©. LâhĂ©bergeur assure la continuitĂ© de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de lâannĂ©e. Il se rĂ©serve nĂ©anmoins la possibilitĂ© dâinterrompre le service dâhĂ©bergement pour les durĂ©es les plus courtes possibles notamment Ă des fins de maintenance, dâamĂ©lioration de ses infrastructures, de dĂ©faillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services gĂ©nĂšrent un trafic rĂ©putĂ© anormal.
awarld.com et lâhĂ©bergeur ne pourront ĂȘtre tenus responsables en cas de dysfonctionnement du rĂ©seau Internet, des lignes tĂ©lĂ©phoniques ou du matĂ©riel informatique et de tĂ©lĂ©phonie liĂ© notamment Ă lâencombrement du rĂ©seau empĂȘchant lâaccĂšs au serveur.
awarld.com est propriĂ©taire des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et dĂ©tient les droits dâusage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidĂ©os, icĂŽnes et sons. Toute reproduction, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des Ă©lĂ©ments du site, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de : awarld.com.
Toute exploitation non autorisĂ©e du site ou de lâun quelconque des Ă©lĂ©ments quâil contient sera considĂ©rĂ©e comme constitutive dâune contrefaçon et poursuivie conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.
awarld.com agit en tant quâĂ©diteur du site. awarld.com est responsable de la qualitĂ© et de la vĂ©racitĂ© du Contenu quâil publie.
awarld.com ne pourra ĂȘtre tenu responsable des dommages directs et indirects causĂ©s au matĂ©riel de lâutilisateur, lors de lâaccĂšs au site internet awarld.com, et rĂ©sultant soit de lâutilisation dâun matĂ©riel ne rĂ©pondant pas aux spĂ©cifications indiquĂ©es au point 4, soit de lâapparition dâun bug ou dâune incompatibilitĂ©.
awarld.com ne pourra Ă©galement ĂȘtre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple quâune perte de marchĂ© ou perte dâune chance) consĂ©cutifs Ă lâutilisation du site awarld.com. Des espaces interactifs (possibilitĂ© de poser des questions dans lâespace contact) sont Ă la disposition des utilisateurs. awarld.com se rĂ©serve le droit de supprimer, sans mise en demeure prĂ©alable, tout contenu dĂ©posĂ© dans cet espace qui contreviendrait Ă la lĂ©gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives Ă la protection des donnĂ©es. Le cas Ă©chĂ©ant, awarld.com se rĂ©serve Ă©galement la possibilitĂ© de mettre en cause la responsabilitĂ© civile et/ou pĂ©nale de lâutilisateur, notamment en cas de message Ă caractĂšre raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisĂ© (texte, photographie âŠ).
Le Client est informĂ© des rĂ©glementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans lâĂconomie NumĂ©rique, la Loi Informatique et LibertĂ© du 06 AoĂ»t 2004 ainsi que du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).
Pour les DonnĂ©es Personnelles collectĂ©es dans le cadre de la crĂ©ation du compte personnel de lâUtilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des DonnĂ©es Personnelles est : Awarld. awarld.com est reprĂ©sentĂ© par Marin Barbaud, son reprĂ©sentant lĂ©gal.
En tant que responsable du traitement des donnĂ©es quâil collecte, awarld.com sâengage Ă respecter le cadre des dispositions lĂ©gales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client dâĂ©tablir les finalitĂ©s de ses traitements de donnĂ©es, de fournir Ă ses prospects et clients, Ă partir de la collecte de leurs consentements, une information complĂšte sur le traitement de leurs donnĂ©es personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme Ă la rĂ©alitĂ©. Chaque fois que awarld.com traite des DonnĂ©es Personnelles, awarld.com prend toutes les mesures raisonnables pour sâassurer de lâexactitude et de la pertinence des DonnĂ©es Personnelles au regard des finalitĂ©s pour lesquelles awarld.com les traite.
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de awarld.com disposent des droits suivants :
DĂšs que awarld.com a connaissance du dĂ©cĂšs dâun Utilisateur et Ă dĂ©faut dâinstructions de sa part, awarld.com sâengage Ă dĂ©truire ses donnĂ©es, sauf si leur conservation sâavĂšre nĂ©cessaire Ă des fins probatoires ou pour rĂ©pondre Ă une obligation lĂ©gale.
Si lâUtilisateur souhaite savoir comment awarld.com utilise ses DonnĂ©es Personnelles, demander Ă les rectifier ou sâoppose Ă leur traitement, lâUtilisateur peut contacter awarld.com par Ă©crit Ă lâadresse email suivante : contact@awarld.com
Dans ce cas, lâUtilisateur doit indiquer les DonnĂ©es Personnelles quâil souhaiterait que awarld.com corrige, mette Ă jour ou supprime, en sâidentifiant prĂ©cisĂ©ment avec une copie dâune piĂšce dâidentitĂ© (carte dâidentitĂ© ou passeport).
Les demandes de suppression de DonnĂ©es Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposĂ©es Ă awarld.com par la loi, notamment en matiĂšre de conservation ou dâarchivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de awarld.com peuvent dĂ©poser une rĂ©clamation auprĂšs des autoritĂ©s de contrĂŽle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
awarld.com sâinterdit de traiter, hĂ©berger ou transfĂ©rer les Informations collectĂ©es sur ses Clients vers un pays situĂ© en dehors de lâUnion europĂ©enne ou reconnu comme « non adĂ©quat » par la Commission europĂ©enne sans en informer prĂ©alablement le client. Pour autant, awarld.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux Ă la condition quâil prĂ©sentent les garanties suffisantes au regard des exigences du RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD : n° 2016-679).
awarld.com sâengage Ă prendre toutes les prĂ©cautions nĂ©cessaires afin de prĂ©server la sĂ©curitĂ© des Informations et notamment quâelles ne soient pas communiquĂ©es Ă des personnes non autorisĂ©es. Cependant, si un incident impactant lâintĂ©gritĂ© ou la confidentialitĂ© des Informations du Client est portĂ©e Ă la connaissance de awarld.com, celle-ci devra dans les meilleurs dĂ©lais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs awarld.com ne collecte aucune « donnĂ©e sensible ».
Les DonnĂ©es Personnelles de lâUtilisateur peuvent ĂȘtre traitĂ©es par des filiales de awarld.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de rĂ©aliser les finalitĂ©s de la prĂ©sente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalitĂ©s rappelĂ©es ci-dessus, les principales personnes susceptibles dâavoir accĂšs aux donnĂ©es des Utilisateurs de awarld.com sont principalement les agents de notre service client.
Quels que soient les efforts fournis, aucune mĂ©thode de transmission sur Internet et aucune mĂ©thode de stockage Ă©lectronique n'est complĂštement sĂ»re. Nous ne pouvons en consĂ©quence pas garantir une sĂ©curitĂ© absolue. Si nous prenions connaissance d'une brĂšche de la sĂ©curitĂ©, nous avertirions les utilisateurs concernĂ©s afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriĂ©es. Nos procĂ©dures de notification dâincident tiennent compte de nos obligations lĂ©gales, quâelles se situent au niveau national ou europĂ©en. Nous nous engageons Ă informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sĂ©curitĂ© de leur compte et Ă leur fournir toutes les informations nĂ©cessaires pour les aider Ă respecter leurs propres obligations rĂ©glementaires en matiĂšre de reporting.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site awarld.com n'est publiĂ©e Ă l'insu de l'utilisateur, Ă©changĂ©e, transfĂ©rĂ©e, cĂ©dĂ©e ou vendue sur un support quelconque Ă des tiers. Seule l'hypothĂšse du rachat de awarld.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations Ă l'Ă©ventuel acquĂ©reur qui serait Ă son tour tenu de la mĂȘme obligation de conservation et de modification des donnĂ©es vis Ă vis de l'utilisateur du site awarld.com.
Pour assurer la sĂ©curitĂ© et la confidentialitĂ© des DonnĂ©es Personnelles, awarld.com utilise des rĂ©seaux protĂ©gĂ©s par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, lâencryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, awarld.comprend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accÚs non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
Le site awarld.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers dâautres sites, mis en place avec lâautorisation de awarld.com. Cependant, awarld.com nâa pas la possibilitĂ© de vĂ©rifier le contenu des sites ainsi visitĂ©s, et nâassumera en consĂ©quence aucune responsabilitĂ© de ce fait.
Sauf si vous dĂ©cidez de dĂ©sactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez Ă tout moment dĂ©sactiver ces cookies et ce gratuitement Ă partir des possibilitĂ©s de dĂ©sactivation qui vous sont offertes et rappelĂ©es ci-aprĂšs, sachant que cela peut rĂ©duire ou empĂȘcher lâaccessibilitĂ© Ă tout ou partie des Services proposĂ©s par le site.
Un « cookie » est un petit fichier dâinformation envoyĂ© sur le navigateur de lâUtilisateur et enregistrĂ© au sein du terminal de lâUtilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-aprĂšs « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de lâUtilisateur, le fournisseur dâaccĂšs Internet de lâUtilisateur, le systĂšme dâexploitation de lâUtilisateur, ainsi que la date et lâheure dâaccĂšs. Les Cookies ne risquent en aucun cas dâendommager le terminal de lâUtilisateur.
awarld.com est susceptible de traiter les informations de lâUtilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultĂ©es, les recherches effectuĂ©es. Ces informations permettent Ă awarld.com dâamĂ©liorer le contenu du Site, de la navigation de lâUtilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposĂ©s par le Site, lâUtilisateur peut configurer son navigateur pour quâil lui permette de dĂ©cider sâil souhaite ou non les accepter de maniĂšre Ă ce que des Cookies soient enregistrĂ©s dans le terminal ou, au contraire, quâils soient rejetĂ©s, soit systĂ©matiquement, soit selon leur Ă©metteur. LâUtilisateur peut Ă©galement configurer son logiciel de navigation de maniĂšre Ă ce que lâacceptation ou le refus des Cookies lui soit proposĂ© ponctuellement, avant quâun Cookie soit susceptible dâĂȘtre enregistrĂ© dans son terminal. awarld.com informe lâUtilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalitĂ©s de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si lâUtilisateur refuse lâenregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si lâUtilisateur supprime ceux qui y sont enregistrĂ©s, lâUtilisateur est informĂ© que sa navigation et son expĂ©rience sur le Site peuvent ĂȘtre limitĂ©es. Cela pourrait Ă©galement ĂȘtre le cas lorsque awarld.com ou lâun de ses prestataires ne peut pas reconnaĂźtre, Ă des fins de compatibilitĂ© technique, le type de navigateur utilisĂ© par le terminal, les paramĂštres de langue et dâaffichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connectĂ© Ă Internet.
Le cas Ă©chĂ©ant, awarld.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour les consĂ©quences liĂ©es au fonctionnement dĂ©gradĂ© du Site et des services Ă©ventuellement proposĂ©s par awarld.com, rĂ©sultant (i) du refus de Cookies par lâUtilisateur (ii) de lâimpossibilitĂ© pour awarld.com dâenregistrer ou de consulter les Cookies nĂ©cessaires Ă leur fonctionnement du fait du choix de lâUtilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de lâUtilisateur, la configuration de chaque navigateur est diffĂ©rente. Elle est dĂ©crite dans le menu dâaide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle maniĂšre lâUtilisateur peut modifier ses souhaits en matiĂšre de Cookies.
Ă tout moment, lâUtilisateur peut faire le choix dâexprimer et de modifier ses souhaits en matiĂšre de Cookies. awarld.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour lâaider Ă recueillir et traiter les informations dĂ©crites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icĂŽnes dĂ©diĂ©es aux rĂ©seaux sociaux X, Instagram, Linkedin et Discord figurant sur le Site de awarld.com ou dans son application mobile et si lâUtilisateur a acceptĂ© le dĂ©pĂŽt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou lâapplication mobile de awarld.com, X, Instagram, Linkedin et Discord peuvent Ă©galement dĂ©poser des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, tĂ©lĂ©phone portable).
Ces types de cookies ne sont dĂ©posĂ©s sur vos terminaux quâĂ condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou lâapplication mobile de awarld.com. Ă tout moment, lâUtilisateur peut nĂ©anmoins revenir sur son consentement Ă ce que awarld.com dĂ©pose ce type de cookies.
awarld.com peut employer occasionnellement des balises Internet (Ă©galement appelĂ©es « tags », ou balises dâaction, GIF Ă un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un Ă un) et les dĂ©ployer par lâintermĂ©diaire dâun partenaire spĂ©cialisĂ© en analyse Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris lâadresse IP de lâUtilisateur) dans un pays Ă©tranger.
Ces balises sont placĂ©es Ă la fois dans les publicitĂ©s en ligne permettant aux utilisateurs dâaccĂ©der au Site, et sur les diffĂ©rentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet Ă awarld.com dâĂ©valuer les rĂ©ponses des visiteurs face au Site et lâefficacitĂ© de ses actions (par exemple, le nombre de fois oĂč une page est ouverte et les informations consultĂ©es), ainsi que lâutilisation de ce Site par lâUtilisateur.
Le prestataire externe pourra Ă©ventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et dâautres sites Internet grĂące Ă ces balises, constituer des rapports sur lâactivitĂ© du Site Ă lâattention de awarld.com, et fournir dâautres services relatifs Ă lâutilisation de celui-ci et dâInternet.
Tout litige en relation avec lâutilisation du site awarld.com est soumis au droit français. En dehors des cas oĂč la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compĂ©tents de Lyon.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiĂ©e par la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004 relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans lâĂ©conomie numĂ©rique.